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Assurance Responsabilité Civile

Une responsabilité civile générale étendue

Vous n'avez pas de logement à assurer, vous n'avez pas de bien à garantir mais vous devez vous protéger pour les dommages que vous pourriez causer.
L'assurance responsabilité civile vous permet de vous couvrir pour les dommages causés aux tiers par notamment vous-même, votre conjoint, vos enfants à charge, ou vos animaux.

 

 

Formules et garanties

Bénéficiez de garanties indispensables en choisissant le contrat Responsabilité civile STANE.

 

Demandez un devis

 

Garanties Que couvre t-elle ? Dans quelle limite ? Que faire en cas de sinistre ?
Responsabilité Civile Exploitation Cette garantie vous couvre contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant vous incomber en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers du fait de l'exercice des activités déclarées. 1,5 milliard Vous disposez d’un délai de 5 jours pour nous en informer.
Responsabilité Civile Produits Cette garantie vous couvre contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant vous incomber, en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers et à vos clients, par les produits vendus ou les travaux livrés, lorsque ces dommages résultent:
- d’un défaut du produit ou d’une erreur dans sa conception, sa préparation, sa fabrication, sa transformation, son stockage, son conditionnement, sa présentation, ses instructions d’emploi ou sa livraison,
- d’un défaut dans la conception ou l’exécution de la prestation : pose, montage, installation, réparation, entretien. Sont compris dans la garantie, les dommages subis par les produits déjà livrés lorsqu’ils sont la conséquence d’une réparation ou de l’entretien effectué par l’assuré.
Selon l'envergure de votre activité Vous disposez d’un délai de 5 jours pour nous en informer.
Responsabilité Civile Vie privée Cette garantie couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que vous pouvez encourir en tant que simple particulier ou chef de famille, en vertu des dispositions légales en vigueur en raison des dommages corporels ou matériels causés aux tiers par un accident (y compris accident d’eau), le feu ou une explosion.
Ces garanties concernent notamment les accidents dont vous seriez responsable de votre fait personnel ou du fait de vos préposés.
* 500 millions pour les dommages corporels
* 25 millions pour les dommages matériels et immatériels consécutifs confondus
Vous disposez d’un délai de 5 jours pour nous en informer.
Responsabilité Civile Maritime Cette garantie couvre les dommages, les pertes, les recours de tiers et les dépenses qui arrivent au navire assuré et qui résultent de :
- guerre civile ou étrangère, hostilité, représailles, torpilles, mines et autres engins de guerre et, généralement, de tous Accidents et fortunes de guerre, ainsi que d’actes de sabotage ou de terrorisme ayant un caractère politique ou se rattachant à la guerre :
- captures, prises, arrêts, saisies, contraintes, molestations, détentions, confiscations ou expropriations par tous gouvernements autorités quelconques sauf
- émeutes, mouvements populaires, grèves, lock-out et autres faits analogues
- piraterie ayant un caractère politique ou se rattachant à la guerre ;
- armes ou engins de guerre destinés à exploser par modification de structure du noyau de l’atome.
- Les dommages et pertes subis par le navire, même en cas de sabordage, de destruction, d’incendie ou de détérioration volontaire ordonnée par les autorités ivoiriennes, par celles de l’Etat du pavillon du navire ou par celles de l’Etat où il est enregistré.
- Les recours de tiers exercés contre le navire,
- La contribution du navire aux avaries communes, les indemnités d’assistance, ainsi que les dépenses raisonnablement exposées en vue de préserver le navire d’un risque, ou d’en limiter les conséquences.
- La dépossession ou l’indisponibilité du navire ouvrant droit à délaissement.
Selon la nature du navire Vous disposez d’un délai de 5 jours pour nous en informer.
Responsabilité Civile Diverses Cette garantie vous couvre contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant vous incomber en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers du fait de l'exercice des activités déclarées. Selon l'envergure de votre activité Vous disposez d’un délai de 5 jours pour nous en informer.